Délibération 23_2025 Posted on 14 avril 2025 Author Secrétariat extrait 23 2025D82123 Loyers mensuels 2025 à la Résidence Balivernes v
Délibération 22_2025 Posted on 14 avril 2025 Author Secrétariat extrait 22 2025D71222 Adoption du Budget Primitif 2025 de la Résidence Balivernes v extrait 22 2025D71222 Adoption du Budget Primitif 2025 de la Résidence Balivernes annexe v
Délibération 21_2025 Posted on 14 avril 2025 Author Secrétariat extrait 21 2025D71221 Approbation du compte administratif 2024 de la Résidence Balivernes et proposition d_affectation des résultats v extrait 21 2025D71221 Approbation du compte administratif 2024 de la Résidence Balivernes et proposition d_affectation des résultats annexe v
Délibération 20_2025 Posted on 14 avril 2025 Author Secrétariat extrait 20 2025D71220 Approbation du compte de gestion 2024 de la Résidence Balivernes v extrait 20 2025D71220 Approbation du compte de gestion 2024 de la Résidence Balivernes annexe v
Délibération 19_2025 Posted on 14 avril 2025 Author Secrétariat extrait 19 2025D71219 Adoption du Budget primitif 2025 du SAAD des deux Rives v extrait 19 2025D71219 Adoption du Budget primitif 2025 du SAAD des deux Rives annexe v
Délibération 18_2025 Posted on 14 avril 2025 Author Secrétariat extrait 18 2025D71218 Approbation du compte administratif 2024 et proposition d_affectation des résultats du SAAD DES DEUX RIVES v extrait 18 2025D71218 Approbation du compte administratif 2024 et proposition d_affectation des résultats du SAAD DES DEUX RIVES annexe v
Délibération 17_2025 Posted on 14 avril 2025 Author Secrétariat extrait 17 2025D71217 Approbation du compte de gestion 2024 du SAAD DES DEUX RIVES v extrait 17 2025D71217 Approbation du compte de gestion 2024 du SAAD DES DEUX RIVES annexe v
Délibération 16_2025 Posted on 14 avril 2025 Author Secrétariat extrait 16 2025D71216 PROPOSITION BUDGETAIRE 2025 DU SSIAD DES DEUX RIVES (EPRD) v extrait 16 2025D71216 PROPOSITION BUDGETAIRE 2025 DU SSIAD DES DEUX RIVES (EPRD) annexe v
Délibération 15_2025 Posted on 14 avril 2025 Author Secrétariat extrait 15 2025D71215 Approbation de l_État Réalisé des Recettes et des Dépenses (ERRD) 2024 et proposition d_affectation des résultats du SSIAD des Deux Rives v extrait 15 2025D71215 Approbation de l_État Réalisé des Recettes et des Dépenses (ERRD) 2024 et proposition d_affectation des résultats du SSIAD des Deux Rives annexe v
Délibération 14_2025 Posted on 9 avril 2025 Author Secrétariat extrait 14 2025D71214 Approbation du compte de gestion 2024 du SSIAD DES DEUX RIVES v extrait 14 2025D71214 Approbation du compte de gestion 2024 du SSIAD DES DEUX RIVES annexe v
Délibération 13_2025 Posted on 9 avril 2025 Author Secrétariat extrait 13 2025D41913 Avenant au Contrat d_assurance statutaire conclu avec CNP v extrait 13 2025D41913 Avenant au Contrat d_assurance statutaire conclu avec CNP annexe v
Délibération 12_2025 Posted on 9 avril 2025 Author Secrétariat extrait 12 2025D75212 Subvention 2025 au titre de la Conférence des Financeurs de la Prévention de la Perte d_Autonomie octroyée au CIAS DES DEUX RIVESv
Délibération 11_2025 Posted on 9 avril 2025 Author Secrétariat extrait 11 2025D11411 Attribution d_un marché public de travaux 2024T54 _ Extension de la Résidence Balivernes à Valence d_Agen v
Délibération 10_2025 Posted on 9 avril 2025 Author Secrétariat extrait 10 2025D11710 CONVENTION CONSTITUTIVE DENTRE CC2R ET CIAS FOURNITURE D_ÉQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELLE v extrait 10 2025D11710 CONVENTION CONSTITUTIVE DENTRE CC2R ET CIAS FOURNITURE D_ÉQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELLE ANNEXE v
Délibération 09_2025 Posted on 9 avril 2025 Author Secrétariat extrait 9 2025D11709 CONVENTION GROUPEMENT COMMANDES ENTRE CCR2 ET CIAS ACHAT DE FOURNITURES ADMINISTRATIVES v extrait 9 2025D11709 CONVENTION GROUPEMENT COMMANDES ENTRE CCR2 ET CIAS ACHAT DE FOURNITURES ADMINISTRATIVES annexe v
